Login site

×
Follow us:
  • Accueil
  • Actualités
    • Actualité juridique
    • Bibliographie du juridique
    • Conseils de professionnels juridiques
    • Extraits de loi et décret
    • Formalités juridique création / reprise / transmission
    • Information sur les cabinets juridiques
    • Juridique financier
  • Dossiers
    • Actualité juridique
    • Bibliographie du juridique
    • Conseils de professionnels juridiques
    • Extraits de loi et décret
    • Formalités juridique création / reprise / transmission
    • Information sur les cabinets juridiques
    • Juridique financier
  • Evènements
  • Loi et Décret
  • A propos
  • Contact
  • Régie publicitaire

Archives de l'auteur : Julian Pennec

Accueil - Articles postés par Julian Pennec (Page 12)
16 Oct 2009

Taxe Professionnelle : réforme adoptée à l’Assemblée

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Les députés ont adopté une version réécrite de la réforme de la taxe professionnelle. Elle répond aux inquiétudes des élus des communes et communauté de [...] [...]

14 Oct 2009

Réforme de la taxe professionnelle : en pleine polémique

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Réforme de la taxe professionnelle : en pleine polémique. Afin d’arrondir les angles face à l’opposition grandissante au sein du sénat, c’est aujourd’hui, en commission [...] [...]

02 Oct 2009

Quelle perspective pour la médecine du travail ?

Julian Pennec
  • Actualité juridique

La question de la réforme de la médecine du travail a fait débat pendant près d’un an pour que les négociation se terminent finalement le [...] [...]

29 Sep 2009

Hadopi 2 : recours auprès du Conseil constitutionnel

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Hadopi 2 : recours auprès du Conseil constitutionnel. Apres avoir censuré la première mouture de la loi Hadopi destinée à contrer le téléchargement illégal, les [...] [...]

25 Sep 2009

Une nouvelle taxe pour les entreprises … sur les suicides ?

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Une nouvelle taxe pour les entreprises … sur les suicides ? Le président du syndicat CFE-CGC : la Confédération française de l’encadrement et Confédération générale [...] [...]

25 Sep 2009

Prolongement de l’incitation à l’embauche des stagiaires

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Prolongement de l’incitation à l’embauche des stagiaires. Laurent Wauquiez, le secrétaire d’Etat à l’Emploi, a indiqué hier que le dispositif d’aide à l’embauche des stagiaires [...] [...]

23 Sep 2009

Le chômage partiel donne des résultats

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Le chômage partiel donne des résultats. Laurent Wauquiez, le secrétaire d’Etat à l’emploi, dresse ce matin un bilan très positif du chômage partiel dans les [...] [...]

21 Sep 2009

Formation professionnelle : projet de loi au Sénat

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Formation professionnelle : projet de loi au Sénat. L’examen par les sénateurs du projet de loi sur la formation professionnelle, adopté en juillet par les [...] [...]

14 Sep 2009

La loi Hadopi 2 à l’Assemblée

Julian Pennec
  • Actualité juridique
  • Loi et Décret

La loi Hadopi 2 à l’Assemblée. C’est demain (mardi 15 septembre) que la loi sur la répression du téléchargement illégal sera votée à l’Assemblée nationale. [...] [...]

11 Sep 2009

Taxe Carbone : la fiscalité verte handicapante pour les PME ?

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Le chef d’Etat, Nicolas Sarkozy, à annoncé jeudi 10 septembre l'entrée en vigueur de la taxe carbone au 1er janvier 2010. Il a également indiqué [...] [...]

  • Previous
  • 1
  • …
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • 17
  • …
  • 19
  • Suivant

Articles récents

  • DUERP : Pourquoi est-il si utile et obligatoire pour les entreprises ?
  • Le tampon numérique a-t-il une valeur juridique ?
  • RGPD Logiciel : tout ce que vous devez savoir

Page Fan Facebook

A propos

logotype


Conseil-juridique.eu est un site du réseau Libbre.fr, portails d'actualités et d'informations BtoB

Coordonnées :
Adresse: Libbre, 9 rue James Watt 49070 Angers-Beaucouzé
Téléphone: +33.9.72.31.69.05

Derniers articles

  • DUERP : Pourquoi est-il si utile et obligatoire pour les entreprises ?

    Julian Pennec 5 août 2022
  • Le tampon numérique a-t-il une valeur juridique ?

    Julian Pennec 27 juillet 2022
  • RGPD Logiciel : tout ce que vous devez savoir

    Julian Pennec 7 juillet 2022
  • Que faut-il mettre en place pour avoir un site conforme à la législation ?

    Julian Pennec 7 juin 2022

Suivez-nous

logo Conseil-juridique.eu - Tous droits reservés © 2016 - Un site de Libbre Network
  • Accueil
  • A propos