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Archives de l'auteur : Julian Pennec

Accueil - Articles postés par Julian Pennec (Page 13)
11 Sep 2009

La Grippe A comme motif de recours au chômage partiel

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Pour venir en aide aux TPE et PME en difficulté, l'Etat envisage d'adapter le dispositif du chômage partiel à l'impact que risque d'avoir la grippe [...] [...]

11 Sep 2009

Taxe Carbone : la fiscalité verte handicapante pour les PME ?

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Le chef d’Etat, Nicolas Sarkozy, à annoncé jeudi 10 septembre l'entrée en vigueur de la taxe carbone au 1er janvier 2010. Il a également indiqué [...] [...]

02 Sep 2009

Taxe Carbone : Fillon préconise une baisse des cotisations sociales

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Taxe Carbone : Fillon préconise une baisse des charges sociales. Les modalités d’application de la Contribution Climat Energie, qui sera incluse dans la loi de [...] [...]

02 Sep 2009

Conseils juridiques en e-marketing

Julian Pennec
  • Conseils de professionnels juridiques
  • Evènements

Pour développer leur activité les entreprises qui se sont lancées dans le e-commerce ont recours aux différents outils du web marketing. La facilité qu’offre internet [...] [...]

01 Sep 2009

Salon du E-commerce Paris 2009 et conseils juridiques

Julian Pennec
  • Conseils de professionnels juridiques

Dans le cadre du salon E-commerce Paris 2009 dont l’accès est gratuit, se dérouleront plusieurs formations payantes. Certaines concernent les aspects juridiques du commerce en [...] [...]

27 Août 2009

Téléchargement illégal : Hadopi s’exporte outre-manche

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Téléchargement illégal : Hadopi s’exporte outre-manche. La seconde version du projet de loi Hadopi est toujours dans l’attente du vote du Parlement, prévu pour septembre. [...] [...]

24 Août 2009

La Taxe Professionnelle, un gros chantier qui se dessine

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Afin d’alléger la charge fiscale des entreprises, la loi de finance 2010 intègre la réforme de la taxe professionnelle qui sera discutée fin septembre en [...] [...]

17 Août 2009

Travail dominical : c’est parti

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Travail dominical : c’est parti. Depuis hier (dimanche 16 août), les commerçant des communes touristiques et thermales ou des zones d'affluence touristique, ainsi que ceux [...] [...]

14 Août 2009

Une pandémie de Grippe A s’attaquerait au droit du travail

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Une pandémie de Grippe A s'attaquerait au droit du travail. Libération attirait l'attention fin juillet sur de possibles dérives juridiques en cas de pandémie, suite [...] [...]

13 Août 2009

La justice condamne Microsoft et interdit Word aux États-Unis

Julian Pennec
  • Actualité juridique

La justice condamne Microsoft et interdit Word aux États-Unis. En procès avec une petite entreprise canadienne (i4i), Microsoft vient d’être reconnu coupable de violation de [...] [...]

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