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Actualités

Accueil - Catégorie "Actualités" (Page 44)
23 Sep 2009

Le chômage partiel donne des résultats

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Le chômage partiel donne des résultats. Laurent Wauquiez, le secrétaire d’Etat à l’emploi, dresse ce matin un bilan très positif du chômage partiel dans les [...] [...]

21 Sep 2009

Formation professionnelle : projet de loi au Sénat

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Formation professionnelle : projet de loi au Sénat. L’examen par les sénateurs du projet de loi sur la formation professionnelle, adopté en juillet par les [...] [...]

14 Sep 2009

La loi Hadopi 2 à l’Assemblée

Julian Pennec
  • Actualité juridique
  • Loi et Décret

La loi Hadopi 2 à l’Assemblée. C’est demain (mardi 15 septembre) que la loi sur la répression du téléchargement illégal sera votée à l’Assemblée nationale. [...] [...]

11 Sep 2009

Grippe A : le chômage partiel pour sauver les TPE et PME menacées de fermeture

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Grippe A : le chômage partiel pour sauver les TPE et PME menacées de fermeture. Les ministères du Travail, de l'Economie et du Budget travaillent [...] [...]

11 Sep 2009

La Grippe A comme motif de recours au chômage partiel

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Pour venir en aide aux TPE et PME en difficulté, l'Etat envisage d'adapter le dispositif du chômage partiel à l'impact que risque d'avoir la grippe [...] [...]

11 Sep 2009

Taxe Carbone : la fiscalité verte handicapante pour les PME ?

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Le chef d’Etat, Nicolas Sarkozy, à annoncé jeudi 10 septembre l'entrée en vigueur de la taxe carbone au 1er janvier 2010. Il a également indiqué [...] [...]

02 Sep 2009

Conseils juridiques en e-marketing

Julian Pennec
  • Conseils de professionnels juridiques
  • Evènements

Pour développer leur activité les entreprises qui se sont lancées dans le e-commerce ont recours aux différents outils du web marketing. La facilité qu’offre internet [...] [...]

02 Sep 2009

Taxe Carbone : Fillon préconise une baisse des cotisations sociales

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Taxe Carbone : Fillon préconise une baisse des charges sociales. Les modalités d’application de la Contribution Climat Energie, qui sera incluse dans la loi de [...] [...]

01 Sep 2009

Salon du E-commerce Paris 2009 et conseils juridiques

Julian Pennec
  • Conseils de professionnels juridiques

Dans le cadre du salon E-commerce Paris 2009 dont l’accès est gratuit, se dérouleront plusieurs formations payantes. Certaines concernent les aspects juridiques du commerce en [...] [...]

27 Août 2009

Téléchargement illégal : Hadopi s’exporte outre-manche

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Téléchargement illégal : Hadopi s’exporte outre-manche. La seconde version du projet de loi Hadopi est toujours dans l’attente du vote du Parlement, prévu pour septembre. [...] [...]

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