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Archives de l'auteur : Julian Pennec

Accueil - Articles postés par Julian Pennec (Page 20)
14 Oct 2009

Réforme de la taxe professionnelle : en pleine polémique

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Réforme de la taxe professionnelle : en pleine polémique. Afin d’arrondir les angles face à l’opposition grandissante au sein du sénat, c’est aujourd’hui, en commission [...] [...]

02 Oct 2009

Quelle perspective pour la médecine du travail ?

Julian Pennec
  • Actualité juridique

La question de la réforme de la médecine du travail a fait débat pendant près d’un an pour que les négociation se terminent finalement le [...] [...]

29 Sep 2009

Hadopi 2 : recours auprès du Conseil constitutionnel

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Hadopi 2 : recours auprès du Conseil constitutionnel. Apres avoir censuré la première mouture de la loi Hadopi destinée à contrer le téléchargement illégal, les [...] [...]

25 Sep 2009

Prolongement de l’incitation à l’embauche des stagiaires

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Prolongement de l’incitation à l’embauche des stagiaires. Laurent Wauquiez, le secrétaire d’Etat à l’Emploi, a indiqué hier que le dispositif d’aide à l’embauche des stagiaires [...] [...]

25 Sep 2009

Une nouvelle taxe pour les entreprises … sur les suicides ?

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Une nouvelle taxe pour les entreprises … sur les suicides ? Le président du syndicat CFE-CGC : la Confédération française de l’encadrement et Confédération générale [...] [...]

23 Sep 2009

Le chômage partiel donne des résultats

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Le chômage partiel donne des résultats. Laurent Wauquiez, le secrétaire d’Etat à l’emploi, dresse ce matin un bilan très positif du chômage partiel dans les [...] [...]

21 Sep 2009

Formation professionnelle : projet de loi au Sénat

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Formation professionnelle : projet de loi au Sénat. L’examen par les sénateurs du projet de loi sur la formation professionnelle, adopté en juillet par les [...] [...]

14 Sep 2009

La loi Hadopi 2 à l’Assemblée

Julian Pennec
  • Actualité juridique
  • Loi et Décret

La loi Hadopi 2 à l’Assemblée. C’est demain (mardi 15 septembre) que la loi sur la répression du téléchargement illégal sera votée à l’Assemblée nationale. [...] [...]

11 Sep 2009

Taxe Carbone : la fiscalité verte handicapante pour les PME ?

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Le chef d’Etat, Nicolas Sarkozy, à annoncé jeudi 10 septembre l'entrée en vigueur de la taxe carbone au 1er janvier 2010. Il a également indiqué [...] [...]

11 Sep 2009

La Grippe A comme motif de recours au chômage partiel

Julian Pennec
  • Actualité juridique

Pour venir en aide aux TPE et PME en difficulté, l'Etat envisage d'adapter le dispositif du chômage partiel à l'impact que risque d'avoir la grippe [...] [...]

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