Contrefaçon : une start-up française fait plier Apple

Circus, spécialisé dans la création d’effets visuels dans des vidéos publicitaires, vient d’obtenir 50 000 euros de dommages et intérêts contre Apple. Le litige porte sur l’utilisation commerciale du mot « lion ».

Pot de terre contre pot de fer. Circus contre Apple. La première est une petite entreprise parisienne spécialisée dans la réalisation d’effets spéciaux pour les vidéos publicitaires, mais aussi pour le cinéma et la TV. La seconde, conceptrice de l’iPhone, n’est pas plus à présenter.

Ces deux entreprises sont en litige à propos de l’utilisation du mot « lion ».  Circus a déposé cette marque en 2010 auprès de l’INPI. Mais Apple utilise aussi le terme en France pour commercialiser « Mountain Lion », son système d’exploitation OS X.

La bataille s’est déroulée sur le terrain judiciaire après que Circus a engagé une procédure pour contrefaçon et usage abusif de la marque « Lion » dont elle est propriétaire.

Pour l’instant, la justice lui a donné raison. Considérant comme « caractérisée l’atteinte vraisemblable à la marque dont Circus est propriétaire », un arrêt de la Cour d’appel de Paris a condamné Apple a verser à Circus un complément de dommages et intérêts, soit 50 000 euros en tout.

Néanmoins, la procédure se poursuit et tant qu’elle n’est pas terminée, Apple est en droit de continuer à utiliser la marque « Lion » sur le marché français.

Post author

Laisser une réponse