Le Cloud Computing est en vogue

Déjà lancés par un certain nombre de sociétés dont Amazon et Google, et même Microsoft avec sa plateforme cloud Azure qui répond déjà aux attentes des développeurs, les services de cloud computing, qui signifie « Informatique dans les nuages », pourraient bien révolutionner l’informatique des entreprises. Ce concept permet désormais d’externaliser l’utilisation de la mémoire ainsi que les capacités de calcul d'ordinateurs et de serveurs répartis dans le monde entier. Il offre en effet aux entreprises une formidable puissance informatique s’adaptant de surcroît à la demande.

Cette technique diffère des contrats classiques d'outsourcing aux termes desquels un prestataire tiers sera en charge du traitement technique des données. Le droit français et la majorité des lois nationales relatives à la protection des données personnelles au sens de la directive n° 95/46/CE du 24 octobre 1995, considèrent en principe ce prestataire tiers comme un sous-traitant des données agissant conformément aux instructions d'un responsable du traitement.

Enfin, le cloud permet à l’entreprise de s’affranchir des contraintes traditionnelles, et d’avoir une approche modulaire en fonction des besoins. Sur le plan juridique, on se rapproche du cas dans lequel une entreprise déciderait d’externaliser tout ou partie de son système d’information. Une démarche prudente consiste à bien appréhender les risques et à prendre les mesures nécessaires.

Il conviendra donc d’exposer ce qu’est le concept de cloud computing (1), pour ensuite définir et se prémunir des risques juridiques liés à son utilisation (2).

Il faut définir le cloud computing (A), ainsi que ses avantages (B).

A.    La définition du cloud computing

Le cloud computing est un concept récent permettant d’utiliser de la mémoire et des capacités de calcul d’ordinateurs et de serveurs répartis dans le monde entier et liés par un réseau tel Internet. Le cloud computing permet ainsi de disposer, à la demande, de capacités de stockage et de puissance informatique sans disposer matériellement de l’infrastructure correspondante. L’accès aux données et aux applications peut ainsi se faire à partir de n’importe quel périphérique connecté, le plus souvent au moyen d'un simple navigateur Internet.

Plus précisément, il existe des cloud computing publics qui constituent des services partagés auxquels toute personne peut accéder à l’aide d’une connexion Internet, sur une base d'utilisation sans abonnement. Il y a aussi des clouds privés dont l’accès pouvant être limité à une seule entreprise ou à une partie de celle-ci. Ces derniers peuvent ainsi apparaître comme plus sûrs en termes de sécurité des données.

Le cloud computing constitue donc globalement une nouvelle forme d’informatique à la demande, à géométrie variable, que l’on pourrait classer d’un point de vue juridique, au croisement des services d’externalisation, et des services ASP et SaaS.

B.    Les apports du cloud computing

Le cloud computing offre la possibilité d’étendre le système d’information d’une entreprise à la simple demande de celle-ci, en fonction de l'utilisation attendue.   
Les services fournis dans le cadre du cloud computing sont vastes : capacité de traitement de l'information, infrastructures informatiques, capacités de stockage et d'archivage, et applications informatiques.   
Le cloud computing permet ainsi, sans investissement majeur en termes d’infrastructure et de dépenses en capitaux, de bénéficier d’un service à moindre coût fondé sur la consommation, de type "pay-per-use", et par suite d’optimiser la gestion des coûts d’une entreprise.    

Techniquement, il est possible de mettre n’importe quelle application dans un cloud computing. Néanmoins, ses usages principaux concerneront essentiellement le management lié aux nouvelles technologies, la collaboration, les applications personnelles ou d’entreprise, le développement ou le déploiement des applications et enfin les capacités serveurs et de stockage.

Le cloud computing constitue donc un service qu’il conviendra d'encadrer spécifiquement sur un plan juridique.