Un procès opposant une entreprise américaine à un ancien de ses salariés pourrait faire jurisprudence quant à l’appartenance d’un fil Twitter. Lire la suite
Depuis 2009, la Conciergerie Juridique apporte son aide aux particuliers et aux entreprises pour des questions d’ordre juridique ou administratif, et cela sans passer par la case avocat. Une jeune entreprise qui projette de s’étendre dans les cinq années à venir. Lire la suite
Le Centre d’analyse stratégique (CEA) vient de remettre au ministre de l’Immigration Eric Besson un rapport contenant quinze mesures aptes à promouvoir la diversité dans les entreprises. Lire la suite
Demander à un auto-entrepreneur de travailler pour son entreprise dans le cadre d’une mission précise et contraindre un salarié ou un candidat à l’embauche à monter leur auto-entreprise pour ne pas avoir à leur établir un contrat de travail, voilà deux choses bien différentes. Attention à ne pas tomber dans le salariat déguisé. Lire la suite
Zéro charge pour l’embauche des chômeurs longue durée. Laurence Parisot, présidente du Medef, a repris hier une proposition déjà formulée par la CGPME pour favoriser la sortie de crise : étendre à l’embauche d’un chômeur de longue durée le dispositif “zéro charge” destiné aujourd’hui à stimuler le recrutement des très petites entreprises. Lire la suite
Le Medef et la CGPME ont quitté fin décembre le processus de négociation sur la question du dialogue social et de la mesure de l’audience des syndicats dans les TPE. Xavier Darcos qui avait menacé de légiférer en l’absence d’un accord des partenaires sociaux vient de recevoir une lettre de recommandations de la part d’une partie d’entre eux qui devrait faciliter la travail de son ministère pour la proposition d’un texte de loi. Lire la suite
Prolongement de l’incitation à l’embauche des stagiaires. Laurent Wauquiez, le secrétaire d’Etat à l’Emploi, a indiqué hier que le dispositif d’aide à l’embauche des stagiaires serait prolongé jusqu’à fin juin 2010. Ainsi, les entreprises qui proposeront un CDI aux jeunes de moins de 26 ans ayant débuté leur stage avant le 30 septembre se verront verser la somme de 3000€. Pour le moment la mesure a permis un peu moins de 1700 embauches. Le gouvernement en attendait 50 000… Lire la suite
Les règles en vigueur concernant le calcul des effectifs d’une entreprise ont été modifiées en juin dernier. Deux nouveaux décrets, publiés le 23 juin dernier permettront désormais de calculer les différentes taxes et versements liés à l’effectif de chaque entreprise. Lire la suite
