Atequacy, cabinet de conseil opérationnel spécialisé dans la gestion sociale des entreprises fait le point sur la réforme de la tarification des accidents du travail (AT) en 2012.
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Un procès opposant une entreprise américaine à un ancien de ses salariés pourrait faire jurisprudence quant à l’appartenance d’un fil Twitter. Lire la suite
Un décret paru fin octobre prévoit de nouvelles obligations pour les promoteurs d'opérations de stimulation inter-entreprise. Lire la suite
L’harmonisation des durées du travail et des systèmes de retraite entre la France et l’Allemagne impliquera-t-elle un nouveau projet de report de l’âge légal de départ ? Lire la suite
L’ancien couturier de Dior John Galliano vient d’être condamné par le tribunal correctionnel de Paris à deux amendes de 4 000 et 2 000 euros avec sursis pour avoir, en octobre 2010 et février 2011, tenus des propos racistes à l’égard de plusieurs personnes présentes dans un bar du quartier du Marais à Paris.Des faits qu’avait condamné à l’époque la Maison Dior, avant de le licencier : « L’entreprise condamne avec la plus grande fermeté les propos tenus par John Galliano en totale contradiction avec les valeurs essentielles qui ont toujours été défendues par la... Lire la suite
Le renforcement du dispositif de surveillance de l’Urssaf a abouti en 2010 à 185 millions d’euros de redressements consécutifs à du travail dissimulé. Lire la suite
Le passage de la durée de cotisations de 41,3 ans (2013) à 41 ans et demi va être officialisé dans un décret d’application qui devrait être promulgué avant la fin de l’année. Lire la suite
La dernière loi le financement de la Sécurité Sociale soumet à cotisations sociales les cadeaux d’affaires offerts par une tierce entreprise au titre d’une gratification. Lire la suite
